Eloi Krebs
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Eloi Krebs
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Maître de conférences en droit public, Université Bourgogne-Europe.
Team second degré (de juridiction).
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nhervieu.bsky.social
Droit au recours effectif : Le Conseil constitutionnel censure l'une des énièmes restrictions du droit au recours en matière d'urbanisme.

Car conditionner l'intérêt à agir contre un document d'urbanisme au fait d'avoir participé à la consultation préalable du public est jugé excessif.
26. Toutefois, d’une part, la limitation du droit au recours résultant des dispositions contestées concerne l’intérêt pour agir de toute personne autre que l’État, les collectivités territoriales ou leurs groupements et s’applique à l’ensemble des décisions d’approbation d’un document d’urbanisme ou de son évolution, qui sont des actes réglementaires. 27. D’autre part, en subordonnant la recevabilité du recours contre une telle décision à la condition de prendre part à la participation du public organisée préalablement, ces dispositions, dont la portée est au demeurant imprécise, privent la personne de la possibilité de former un recours direct même lorsqu’elle n’a pas pu avoir connaissance, au stade de la consultation du public, de l’illégalité éventuelle de cette décision, y compris lorsque cette illégalité résulte de modifications ou de circonstances postérieures à la clôture de la procédure de participation du public. 28. En outre, la possibilité ouverte à toute personne de contester la légalité de cette décision, soit par voie d’exception, soit à l’occasion d’un recours contre le refus de l’abroger, ne permet, en application du régime contentieux de droit commun rendu applicable par le 4° du paragraphe I de l’article 26 de la loi déférée, ni d’invoquer certains vices de légalité externe, ni d’obtenir l’annulation rétroactive de la décision. 29. Il résulte de ce qui précède que les dispositions contestées portent au droit à un recours juridictionnel effectif une atteinte disproportionnée. Par suite, elles méconnaissent les exigences résultant de l’article 16 de la Déclaration de 1789.
November 20, 2025 at 5:17 PM
eloikbs.bsky.social
Dans l'AJDA de cette semaine, un témoignage saisissant de membres de la direction des affaires juridiques du ministère de l'intérieur qui ont dû plancher sur la mise en place de l'état d'urgence le 13 novembre 2015.
November 10, 2025 at 8:22 AM
eloikbs.bsky.social
N’empêche, cette semaine nous aura quand même offert le sujet de commentaire le plus tordu à donner en partiel de droit constit

(c’est une blague, ne faites pas ça)
October 10, 2025 at 7:54 PM
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Quand Sébastien Lecornu aura été renversé, il pourra toujours tenter de se recaser dans le contre-espionnage.
October 6, 2025 at 6:41 AM
eloikbs.bsky.social
Bravo aux journalistes de @la-croix.com pour ce dossier passionnant !
La Croix Hebdo du 12 septembre, avec en Une : « ces jeunes qui rêvent d’un pouvoir autoritaire »
September 12, 2025 at 5:50 PM
eloikbs.bsky.social
A la différence de la motion de censure où ne sont recensés que les votes favorables à la motion (art. 49 al. 2 C°), le vote sur la question de confiance est émis à la majorité absolue des suffrages exprimés (art. 152-4 RAN).
Autrement dit, s'abstenir n'équivaut pas à accorder sa confiance au Gouv.
September 8, 2025 at 7:57 AM
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nhervieu.bsky.social
Gaza & collectivités locales : Sur déféré préfectoral, la délibération du conseil départemental de Haute-Garonne transmettant à Emmanuel Macron « un vœu pour la paix en Palestine » est suspendue.

Car cette prise de position sur « la politique étrangère de la France » excède l'intérêt départemental.
3. Aux termes de l'article L. 3211-1 du code général des collectivités territoriales : " Le conseil départemental règle par ses délibérations les affaires du département dans les domaines de compétences que la loi lui attribue. ". Sur le fondement de cet article, il est loisible aux conseils départementaux de prendre des délibérations qui se bornent à des vœux, des prises de position ou des déclarations d'intention. De telles délibérations peuvent porter sur des objets à caractère politique et sur des objets qui relèvent de la compétence d'autres personnes publiques, dès lors qu'ils présentent un intérêt départemental. 4. Il ressort de la délibération attaquée, dont l'objet est " Paix en Palestine ", que le conseil départemental de la Haute-Garonne entend demander au président de la République que " la France réitère son exigence de cessez-le-feu immédiat ", " demande la suspension des accords de coopération avec Israël et l'instauration d'un embargo sur les armes utilisées à Gaza " et " reconnaisse enfin l'Etat de Palestine, dans le cadre d'une solution politique à deux Etats, seule voie vers une paix durable et juste ". Si le département de la Haute-Garonne fait valoir que ce vœu exprime une solidarité et est conforme à la position de l'Etat français sur la situation à Gaza et en Cisjordanie, l'objet du vœu émis par la délibération attaquée, qui est de prendre position sur une question relevant de la politique étrangère de la France, ne saurait être considéré comme présentant un intérêt départemental. 5. Il résulte de ce qui précède, sans qu'il soit besoin de se prononcer sur la recevabilité du mémoire en défense, que le moyen tiré de ce que la délibération attaquée ne présente pas un intérêt public départemental, apparaît propre à créer, en l'état de l'instruction, un doute sérieux quant à la légalité de cette délibération. Par suite, le préfet de la Haute-Garonne est fondé à en demander la suspension, jusqu'à ce qu'il soit statué au fond sur sa légalité.
August 10, 2025 at 7:41 AM
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micaszma.bsky.social
À la #Une de @la-croix.com
de ce mercredi 30 juillet

🔶️ Quand l'administration fabrique des sans-papiers

en kiosque
et sur www.la-croix.com
📸 Photo KettyBeyondas/MaxPPP
July 30, 2025 at 5:16 AM
eloikbs.bsky.social
Tintin, à contre-courant de la trend…
Une case de Tintin a l’Ile Noire : les Dupond demandent au mécano qui pilote l’avion d’atterrir, ce dernier répond qu’il ne sait pas piloter
July 26, 2025 at 7:44 PM
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nhervieu.bsky.social
Très important : La Cour internationale de justice (CIJ) rend un avis historique sur les obligations étatiques face au réchauffement climatique.

Le droit international (des traités & coutumier) oblige les Etats à agir pour protéger « le système climatique » & l'environnement.

=> bit.ly/45ftm5g
Logo de la CIJ. Contenu trop long dans l'image : Texte dans le résumé de l'avis (https://bit.ly/4mcAyF6) Passages choisis : B. À l’unanimité, Est d’avis que le droit international coutumier impose aux États des obligations relativement à la protection du système climatique et d’autres composantes de l’environnement contre les émissions anthropiques de gaz à effet de serre. Ces obligations sont, entre autres, les suivantes : a) Les États ont l’obligation de prévenir les dommages significatifs à l’environnement en agissant avec la diligence requise et de mettre en oeuvre tous les moyens à leur disposition pour empêcher que les activités exercées dans les limites de leur juridiction ou sous leur contrôle causent des dommages significatifs au système climatique et à d’autres composantes de l’environnement, conformément à leurs responsabilités communes mais différenciées et à leurs capacités respectives ;b) Les États ont le devoir de coopérer de bonne foi les uns avec les autres afin de prévenir les dommages significatifs au système climatique et à d’autres composantes de l’environnement, ce qui exige qu’ils mettent en place une coopération soutenue et continue lorsqu’ils prennent des mesures pour prévenir de tels dommages ; (...) E. À l’unanimité, Est d’avis que les États ont l’obligation, en vertu du droit international des droits de l’homme, de respecter et de garantir la jouissance effective des droits de l’homme en prenant les mesures nécessaires pour protéger le système climatique et d’autres composantes de l’environnement ; (...) À l’unanimité, Est d’avis qu’une violation de l’une quelconque des obligations définies en réponse à la question a) constitue, de la part d’un État, un fait internationalement illicite engageant sa responsabilité. L’État responsable a un devoir continu de s’acquitter de l’obligation à laquelle il a été manqué. (...)
July 23, 2025 at 3:30 PM
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lenain.bsky.social
Il y a une certaine critique politique de l'IA qui ne parvient pas à s'empêcher de dire "et en plus ce que produit l'IA c'est naze", et je crois vraiment que ce n'est pas une bonne idée.
July 11, 2025 at 8:32 AM
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jeanneney.bsky.social
Publication — "Par sa décision, la Cour Suprême affaiblit les rares contre-pouvoirs susceptibles de contraindre Donald Trump"

@lemonde.fr

➡️ www.lemonde.fr/idees/articl...

➡️ Présentation et mise en perspective de la décision "Trump v. CASA" rendue vendredi 27 juin par la Cour suprême américaine
Julien Jeanneney : « Par sa décision, la Cour Suprême affaiblit les rares contre-pouvoirs susceptibles de contraindre Donald Trump »
TRIBUNE. Dans une tribune au « Monde », le professeur de droit public s’inquiète de la récente suppression, par la plus haute juridiction des Etats-Unis, des « injonctions universelles », un instrumen...
www.lemonde.fr
June 29, 2025 at 5:19 PM
eloikbs.bsky.social
[Auto-promo] Le jeudi 12 juin prochain à 14h, aura lieu un colloque sur "Le contentieux administratif de l'acte réglementaire" que j'ai le plaisir d'organiser à l'Université Bourgogne Europe ! Pour le programme et les intervenants, c'est ici ⬇️
Programme du colloque : M. Bernard Quiriny, "Quelques vicissitudes passées du contentieux de l'acte réglementaire" ; M. Ioannis Michalis, "Le contentieux de l'acte réglementaire en Allemagne" ; M. Eloi Krebs, "La spécificité du régime contentieux de l'acte réglementaire : du critère au prétexte" ; Mme Kenza Jebrane, "L'acte réglementaire face à la subjectivisation du contentieux administratif : entre particularisme des besoins et généralité du contrôle".
June 3, 2025 at 11:22 AM
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prslamaserge.bsky.social
Reprise des travaux de l’A69, suppression des ZFE, on va droit dans le mur du réchauffement climatique en klaxonnant
May 29, 2025 at 5:03 AM
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lemonde.fr
La cour d’appel administrative de Toulouse autorise la reprise du chantier de l’A69
La cour d’appel administrative de Toulouse autorise la reprise du chantier de l’A69
En février, le tribunal administratif de Toulouse avait annulé l’autorisation environnementale de l’A69, un chantier autoroutier de 53 kilomètres entre Castres et Toulouse.
www.lemonde.fr
May 28, 2025 at 7:45 AM
eloikbs.bsky.social
www.lemonde.fr/le-monde-des...
Génération François : portrait d’une jeunesse politisée avec le pape argentin, « un phare pour assumer ma radicalité »
Le pontificat de François a suscité l’engagement d’une partie de la jeunesse catholique dans l’action militante et irrigué l’esprit de plusieurs mouvements, en faisant de la foi un moteur d’engagement...
www.lemonde.fr
May 18, 2025 at 11:27 AM
eloikbs.bsky.social
Ne dites pas fête du travail, dites plutôt :
Un bouquet de muguet. Légende : Journée internationale de lutte pour les droits des travailleuses et des travailleurs.
May 1, 2025 at 7:46 AM
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timderauglaudre.bsky.social
🐫🪡 Catholique et milliardaire : approche d’un problème, par le camarade Pierre-Louis Choquet du collectif Anastasis

collectif-anastasis.org/2025/04/17/c...
Catholique et milliardaire : approche d’un problème
Ce texte a été initialement publié sur le site internet de la revue Esprit par Pierre-Louis Choquet, membre de notre collectif ; nous remercions son rédacteur en chef de nous laisser le republier s…
collectif-anastasis.org
April 24, 2025 at 2:02 PM
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conseil-etat.fr
[Bonne lecture] Dans cette nouvelle revue, les sections consultatives du Conseil d’État vous proposent des éclairages sur les décrets qu’elles ont examinés ainsi que des approfondissements sur des thèmes d’actualité en lien avec la norme. Objectif : ouvrir un peu + l'accès à leur travail d’analyse ⬇️
Le premier numéro de la Revue des sections consultatives est en ligne ! - Conseil d'État
Cette nouvelle revue rassemble des « éclairages » relatifs à un décret ou un groupe de textes ayant une portée normative ainsi que des « grands angles », analyses juridiques sur des thématiques d’actu...
www.conseil-etat.fr
April 23, 2025 at 8:30 AM
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pjanuel.bsky.social
La fabrique de la loi est déréglée : textes mal écrits, dispositions inconstitutionnelles, procédure illisible ...
Pour Le Monde, j'ai essayé de comprendre pourquoi, alors que moins de lois sont adoptées, elles le sont dans des conditions très dégradées.
www.lemonde.fr/politique/ar...
Les « malfaçons » législatives, symptômes du dérèglement de la machine parlementaire
De plus en plus d’erreurs – parfois basiques – s’immiscent dans les propositions et projets de loi. Cela s’explique notamment par une rédaction parfois plus politique que juridique.
www.lemonde.fr
April 13, 2025 at 8:33 AM
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nhervieu.bsky.social
Très important : Le Conseil d'Etat annule le blocage de TikTok en Nouvelle-Calédonie (mai 2024).

Mais de façon dangereuse, il autorise un Gouvernement à bloquer les réseaux sociaux au nom de « la théorie des circonstances exceptionnelles ».

Sans même une loi & en marge de l'état d'urgence...
"Paris, le 1er avril 2025 COMMUNIQUÉ DE PRESSE [Décision de justice] En cas de circonstances exceptionnelles, le Gouvernement peut interrompre provisoirement l’accès à un réseau social, mais sous conditions Saisi pour se prononcer sur la légalité du blocage de TikTok en Nouvelle-Calédonie en mai 2024, le Conseil d’État précise aujourd’hui les conditions dans lesquelles le Premier ministre peut interrompre provisoirement l’accès à un réseau social. Il juge qu’en cas de circonstances exceptionnelles, une telle interruption peut être légale mais à trois conditions : qu’elle soit indispensable pour faire face à des événements d’une particulière gravité, qu’aucun moyen technique ne permette de prendre immédiatement des mesures alternatives moins attentatoires aux droits et libertés, et que l’interruption soit prise pour une durée limitée nécessaire à la recherche et la mise en place de ces mesures alternatives. En l’espèce, le Conseil d’État juge que la décision du Premier ministre d’interrompre l’accès à TikTok en Nouvelle-Calédonie en mai 2024 ne respectait pas l’ensemble de ces conditions. En raison de troubles à l’ordre public d’une particulière gravité en Nouvelle-Calédonie en mai 2024, le Gouvernement a décidé, d’une part, de déclarer l’état d’urgence et, d’autre part, d’interrompre l’accès au réseau social TikTok sur le fondement de la théorie des circonstances exceptionnelles. Deux associations et des particuliers ont contesté cette seconde décision devant le Conseil d’État."
April 1, 2025 at 12:09 PM
eloikbs.bsky.social
Lorsqu'elle invoque le double degré de juridiction, Mme Le Pen oublie sans doute qu'il ne s'agit pas d'un principe à valeur constitutionnel, pas plus qu'un droit garanti par la CEDH (à la différence, au demeurant, du droit à l'exécution des décisions de justice).
March 31, 2025 at 6:16 PM
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romanemondonnet.bsky.social
Bouteille à la mer ! Quelqu'un aurait-il accès à une bonne bibliothèque disposant de ces articles : J.-P. Costa, « Le principe de proportionnalité dans la jurisprudence du CE », AJDA, 1988. 434  et G. Braibant, « Le principe de proportionnalité », in Mélanges Waline, TII, Paris, LDGJ, 1974, p. 297 ?
a ship in a bottle with the letter p on the side
ALT: a ship in a bottle with the letter p on the side
media.tenor.com
March 10, 2025 at 2:20 PM
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nhervieu.bsky.social
Cela devient une pénible & dangereuse habitude.

Parce qu'une décision de justice ne plaît pas à certains, ils lancent sans vergogne des attaques personnelles contre les acteurs de la justice.

Au lieu de s'interroger sur les illégalités de l'administration, seule responsable de ce résultat.
Capture d'écran d'un message sur X de Géraldine Woessner réagissant à l'annonce du jugement du tribunal administratif de Toulouse annulant le projet autoroutier A69 : "La rapporteure publique, diplômée en 12/2021, a commencé sa carrière de juge administratif en 07/2022. Le dossier de l'#A69 lui a été confié en octobre 2024. Elle l'a étudié 6 semaines avant de rendre son avis. 900 personnes au chômage. Coût estimé pour l'État : 1 milliard €."
February 28, 2025 at 8:36 AM
eloikbs.bsky.social
Rappel pour les maires :
La crèche ➡️ dans l’église
La maison du père Noël ➡️ dans la mairie
nhervieu.bsky.social Nicolas Hervieu @nhervieu.bsky.social · Dec 14
Liberté de culte & Père Noël : En référé, la décision d'un maire d'installer une « maison du père Noël » (!) dans une église est suspendue.

Car cette installation a été réalisée contre la volonté du prêtre de la paroisse.

De façon illégale, donc.

[TA Châlons-en-Champagne, 9 déc. 2024, n° 2403036]
December 14, 2024 at 10:06 AM