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[Publication] L’impact de la NPLD sur l’écosystème Open Source

Cette analyse, rédigée par Sarah Aoun, Vincent Bachelet et Benjamin Jean se présente en 3 temps permettant à chacun de s'approprier le texte tout en visualisant l'influence que la NPLD aura sur ses produits.

👉 inno3.fr/blog/impact-...
L’impact de la NPLD sur l’écosystème Open Source - inno³
Ce texte prend en compte plus largement les biens et les usages numériques (IA) et les évolutions règlementaires en matière numérique (CRA).
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[Webinaire] Soigner les communs

Pour rappel, le 9 octobre de 11h à 13h se tiendra le webinaire "Soigner les communs : vulnérabilités, tensions et hospitalité par le design", deuxième séance d'une série de webinaires dédiée à l'exploration des liens entre droit, design et communs.
C'est la question qui sera étudiée lors d'un webinaire le 9 octobre de 11h à 13h, deuxième séance d'une série de webinaires dédiée à l'exploration des liens entre droit, design et communs.
Comment le design peut accompagner les tensions qui traversent les communs — entre soin et contrôle, loi et mission, efficacité et attention — en redonnant place à la vulnérabilité, à la dignité et à la polyphonie comme fondements d’une hospitalité partagée ?
[Webinaire] Soigner les communs : vulnérabilités, tensions et hospitalité par le design - 9 octobre à 11h en ligne

Pour vous inscrire et en savoir plus sur la séance : mobilizon.fr/events/fb366...

Le webinaire est co-organisé par la Coop des Communs, la Coop des Milieux et Inno³.
Soigner les communs : vulnérabilités, tensions et hospitalité par le design
9 oct. 2025, 11:00:00 - GMT+2 - 6 Impasse Onfroy, 75013, Paris, France - À partir de la charte du Verstohlen, que nous arpenterons collectivement autour de 3 axes, cette conférence propose d’explorer ...
mobilizon.fr
[L'été avec inno³] La recherche à inno³

Depuis 2019, inno³ est engagé activement dans une démarche de recherche-action.

🔍 Pour en savoir plus sur notre démarche de recherche : inno3.fr/activites/re...

📃 Accès à notre présentation faisant l'état de l'art de nos projets 2024 : lnkd.in/dKDVJ4iN
Recherche-action - inno³
Développer des modèles ouverts soutenables Les recherches effectuées chez inno³ visent à apporter une compréhension, proposer des grilles d’analyse et […]
inno3.fr
[L'été avec inno³] S'outiller avec les SBOM pour répondre au Cyber Resilience Act (CRA)

La création et la gestion de SBOM en tant qu'inventaire exhaustif de l’ensemble des composants logiciels deviennent une pratique incontournable et même obligatoire.

Pour en savoir plus inno3.fr/blog/produir...
Produire et maintenir une Software Bills of Materials (SBOM) : enjeux et pistes futures - inno³
Face à la complexité et la vitesse croissante des innovations numériques, quasiment plus aucun logiciel ne se développe sans faire […]
inno3.fr
En 2025, nous vous donnons rendez-vous le 31 octobre à Barcelone pour une journée dédiée à l'Open Source et la Souveraineté. Vous pouvez proposer des présentations sur vos sujets d'expertises via un call for proposals ouvert jusqu'au 10 septembre.

Plus d'informations : eolevent.eu/eole-2025-ca...
EOLE 2025 – Call for proposals – EOLE
eolevent.eu
En 2024, un panel de spécialistes s'est rejoint à Turin et a étudié le sujet des nouvelles régulations européennes avec un focus particulier sur le CRA et l'AIAct.

Lisez la synthèse de l'événement : eolevent.eu/eole-2024-na...
EOLE 2024 – Navigating the New EU Regulatory Landscape in Open Source – EOLE
eolevent.eu
Chaque année, l'objectif est d'étudier et de questionner une thématique différente en lien avec des problématiques juridiques relatives aux logiciels libres, et d'y associer le développement et la promotion de bonnes pratiques.
[L'été avec inno³] inno³ s'implique auprès des communautés d'avocat.e.s et juristes européen.ne.es !

Depuis 2008, inno³ co-organise avec des acteurs européens l'événement anglophone EOLE (European Open Source & Free Software Law Event).

Le site de l'événement : eolevent.eu
EOLE – The European Open Source & Free Software Law Event
eolevent.eu
En 2024, le CNLL (Conseil National du Logiciel Libre) et inno³ ont travaillé ensemble sur la rédaction d’un guide avec pour objet d’accompagner les acteurs de l’Open Source dans la compréhension du CRA. Ce guide est disponible sous licence libre favorisant ainsi sa dissémination et son amélioration.
Adopté en 2024, le CRA impose depuis des obligations strictes aux acteurs économiques concernés ainsi qu’une prise en compte de la sécurité numérique à chaque étape du cycle de vie du produit, de sa conception en passant par sa mise sur le marché et en allant jusqu’à sa maintenance.
Dans un contexte où l’Union Européenne fait face à une vulnérabilité accrue face aux risques informatiques, la Commission Européenne a présenté en septembre 2022 le CRA dont l’objectif est de renforcer la cybersécurité et la cyberésilience des produits numériques circulant au sein de l’UE.
[L'été avec inno³] Etudier et comprendre le Cyber Resilience Act (CRA) !

Pour débuter le mois d'août, nous nous intéressons à un sujet impactant notamment les communautés du logiciel libre et Open Source : le Cyber Resilience Act (ou CRA).

Accès au guide : code.inno3.eu/ouvert/guide...
Files · main · Ouvert / guide-CRA · GitLab
GitLab Community Edition
code.inno3.eu
Ils ont ainsi pu participer en mai dernier aux XXIVe rencontres du RIUESS au sein desquelles ils ont pu effectuer une présentation autour des pratiques de résistance, de transformation et d'émancipation des projets numériques applicables à l'économie sociale et solidaire.

riuess.org/rencontres-r...
Rencontres RIUESS – RIUESS
riuess.org
Dans le cadre de leurs travaux respectifs, Arthur et Vincent participent au développement d'outils juridiques innovants au service des modèles ouverts.
En 2024, Arthur Hamonic a initié sa thèse, dirigée par la professeure Mélanie Clément-Fontaine (DANTE, UVSQ-Paris-Saclay) et de Benjamin Jean sur le sujet des outils juridiques pour favoriser la collaboration au sein des communautés ouvertes et leur standardisation.

👉 theses.fr/s404923
Les outils juridiques de collaboration au sein des projets ouverts et leur standardisation | Theses.fr
Face à une spécialisation croissante des disciplines et une segmentation des marchés toujours plus importante, le paradigme d'une concurrence exacerbée ne se délite pas moins pour laisser une place to...
theses.fr
De 2020 à 2024, Vincent Bachelet, sous la direction de la professeure Mélanie Clément-Fontaine (DANTE, UVSQ-Paris-Saclay) et de Benjamin Jean, a travaillé à la production d’une thèse intitulée « La valorisation par le droit de la production des communs numériques ».

ℹ️ inno3.fr/realisation/...
Thèse - La valorisation par le droit de la production des communs numériques - inno³
De 2020 à 2024, Vincent Bachelet, sous la direction de la professeure Mélanie Clément-Fontaine et de Benjamin Jean, a travaillé […]
inno3.fr
L’intérêt du dispositif CIFRE est pour les doctorants de s’appuyer sur leur travail de terrain au sein des missions portées à inno³ afin d'éprouver les modèles théoriques développés, ainsi que pour faire émerger des cas pratiques et de nouvelles pistes de réflexion.
[L'été avec inno³] inno³ soutient des thèses en droit !

inno³ est depuis sa fondation pleinement impliqué dans la recherche en lien avec ses sujets d'expertises. Ceci s'est notamment matérialisé par l'accompagnement successif de deux thèses CIFRE en droit.
Cet article est le premier d'une série de 3 contenus qui seront publiés plus tard cet été ! Nous nous intéresserons notamment plus longuement à l'AIAct.